Plus d’argent pour les municipalités grâce à la TVQ

Par Francis Legault
Plus d’argent pour les municipalités grâce à la TVQ
La députée d’Argenteuil Agnès Grondin a annoncé que les municipalités de sa circonscription recevront plus d’argent en provenance de la TVQ grâce à un nouveau mode de calcul. (Photo d’archives) (Photo : courtoisie)

Au nom de la ministre des Affaires municipales, Mme Andrée Laforest, la députée d’Argenteuil, Mme Agnès Grondin, annonce que les 17 municipalités de sa circonscription bénéficieront dès l’an prochain de la nouvelle formule de répartition de la croissance d’une partie de la taxe de vente du Québec (TVQ). Pour l’année 2025, ces sommes s’élèveront à 5,1 millions de dollars au total, ce qui représente 1,6 millions de plus que l’année précédente, soit une hausse de 46 %. Pour les neuf municipalités de la MRC d’Argenteuil, ce montant s’élève à plus de 2,8 millions de dollars.

Toutes les municipalités de la MRC recevront un montant plus élevé que l’an dernier. Les sommes qu’elles recevront se divisent comme suit, avec la hausse calculée par rapport à 2023:

-Brownsburg-Chatham : 618 408 $ (+201 323 $)

-Gore : 182 715 $ (+66 344 $)

-Grenville : 149 671 $ (+50 932 $)

-Grenville-sur-la-Rouge : 239 414 $ (+77 967$)

-Harrington : 80 536 $ (+28 509 $)

-Lachute : 1 190 085 $ (+396 187 $)

-Mille-Isles : 127 985 $ (+36 657 $)

-Saint-André-d’Argenteuil : 251 778 $ (+89 257 $)

-Wentworth : 45 643 $ (+15 796 $)

Une nouvelle formule de répartition de ce transfert prévoit la mise en place de deux volets pour soutenir davantage les régions.

L’ensemble des municipalités continuera de bénéficier du volet 1, qui répartit les sommes disponibles en fonction de la population et de l’indice de vitalité économique de chacune. Pour l’année 2025, cette enveloppe s’élèvera à 630,8 millions de dollars.

Un nouveau volet permettra de mieux soutenir les municipalités dévitalisées et/ou éloignées des grands centres. Une somme de 16,2 millions sera accordée aux 763 municipalités touchées.

« Notre gouvernement est un excellent partenaire des municipalités, et on le démontre de nouveau aujourd’hui!, a déclaré Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales par voie de communiqué. Le transfert d’une partie de la TVQ est important pour toutes les municipalités; on vient donc répondre à un besoin considérable, précisément pour celles se trouvant éloignées ou dévitalisées. C’est important pour notre gouvernement d’appuyer l’ensemble des municipalités du Québec pour qu’elles continuent d’offrir des services de qualité aux citoyens. »

« Je me réjouis de l’annonce de notre gouvernement pour appuyer les municipalités d’Argenteuil, a pour sa part ajouté Agnès Grondin, députée d’Argenteuil. Sur les 17 municipalités de la circonscription, plusieurs d’entre elles sont petites et dévitalisées, et leurs besoins sont grands et importants. Cette aide sera certainement plus que bienvenue. En intégrant une part de la croissance de la TVQ dans leur financement, le gouvernement reconnait les municipalités comme des piliers essentiels de nos territoires et s’engage une fois de plus envers la vitalité des régions. »

Le Règlement sur la répartition entre les municipalités du montant représentant la croissance d’une partie de la taxe de vente du Québec (TVQ) entrera en vigueur le 1er janvier 2025. Le versement aux municipalités se fera au plus tard le 31 mai 2025. Les municipalités concernées par le nouveau volet ont été informées du calcul détaillant le montant auquel elles auront droit pour l’année 2025.

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